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Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix » – quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?
BACOT, Marie-Anne

VIORA, Mireille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010630-01
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Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian

VERDIER, Jean-François

GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°008991-03
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Desserte ferroviaire des villes alpines
BELLEC, Philippe

PICQUAND, Jean-Louis

FAYEIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007954-01
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Accueil des trains TEOZ Auvergne - Expertise de l'école polytechnique fédérale de Lausanne
LIEBERMANN, Claude

PICQUAND, Jean-Louis

LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007917-02
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Evolution du Fret terrestre à l'horizon de 10 ans
GENEVOIS, René

GILLE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007407-01
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Médiation sur la LGV de Provence - Alpes - Côte d'Azur - En vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur au XXIème siècle
COUSQUER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006647-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du contrôle de vitesse des trains par balises (KVB)
PEYRONNET, Philippe

RICO, Frédéric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°005721-01
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Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°005505-01
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La tarification du réseau ferré
CHAPULUT, Jean-Noël

LECOMTE, Chantal

PEYRONNET, Philippe

RAOUL, Emmanuel

DE SAINT PULGENT, Noël

DEHORNOY, Julien
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°005215-01
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Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005052-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges

DESBAZEILLE, Bertrand

DURAND-RAUCHER, Yves

PELLEGRIN, Jacques

SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004335-01
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Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy
BONDUELLE, Yves

KOENIG, Jean-Gérard

DETRAZ, Patrick

RAMBACH, Etienne

WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004134-01
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Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves

DESBAZEILLE, Bertrand

KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004254-01
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Rapport de la mission administrative d'enquête technique sur l'accident survenu le 27 janvier 2003 dans le tunnel de La Biogna (à proximité de Saint Dalmas de Tende, Alpes-Maritimes)
BONDUELLE, Yves

DEMOULIN, Jacques

COULONDRE, Dominique

WEHBI, Vincent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004164-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du TGV atlantique
BATAILLEY, Jean-Claude

BIDOU, Dominique

CHAPULUT, Jean-Noël

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2001 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003556-01
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